Dernière Minute

Procès verbal de la séance 


Liste des délibérations examinées en séance 
ico file Liste des délibérations examinées en séance du 08.02.2024.pdf (pdf - 127.46ko)

 

Délibérations 

ico file DCM 2024 1 - Autorisation donnée pour la signature de la convention relative à la création d'une écluse simple axiale rue de la chaussée.pdf (pdf - 617.56ko)

ico file DCM 2024 2 - Autorisation donnée pour la signature de la convention relative au busage d'un fossé et à la pose de bordures rue du quesnoy.pdf (pdf - 490.09ko)

ico file DCM 2024 3 - Autorisation donnée pour la signature d'une convention relative à la création d'un parking rue des clouteries.pdf (pdf - 501.58ko)

ico file DCM 2024 4 - Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.pdf (pdf - 289.96ko)

ico file DCM 2024 5 - Demande de mise à disposition à la Communauté de communes du pays de Mormal des locaux de l'école Atrium à titre gratuit pour les ALSH 2024.pdf (pdf - 348.58ko)

ico file DCM 2024 6 - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023.pdf (pdf - 165.57ko)

ico file DCM 2024 7 - Autorisation donnée pour l'engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d'investissements avant l'adoption du BP 2024.pdf (pdf - 233.17ko)

ico file DCM 2024 8 - Remplacement de tout ou partie de la contribution de la commune par le produit des impôts SIDEN-SIAN.pdf (pdf - 204.25ko)

ico file DCM 2024 9 - Fixation du montant alloué pour les concours et loteries organisés durant l'année 2024.pdf (pdf - 158.53ko)

ico file DCM 2024 10 - Demande d'une subvention de fonctionnement de l'association Nouvelle Harmonie de Bavay.pdf (pdf - 309.19ko)

ico file DCM 2024 11 - Demande de subvention de l'association locale de défense des victimes de l'amiante Sambre-Avesnois.pdf (pdf - 163.91ko)